Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABATILLES SAINTE ANNE
Société des Eaux Minérales d'Arcachon, SAS

Numéro de dépôt :
3798717
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
ABATILLES SAINTE ANNE de Société des Eaux Minérales d\'Arcachon

Présentation de la marque ABATILLES SAINTE ANNE

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Eaux Minérales d'Arcachon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABATILLES SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Eaux Minérales d'Arcachon domicilié(e) 157 Boulevard de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 380 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Eaux Minérales d'Arcachon domicilié(e) 157 Boulevard de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France.

La marque ABATILLES SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABATILLES SAINTE ANNE est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Société des Eaux Minérales d'Arcachon a également déposé les autres marques suivantes : ABATILLES , (Marque figurative) , CRISTAL ABATILLES , SOURCE DES PINS , SAINTE ANNE DES ABATILLES , ABATILLES , ABATILLES


Société des Eaux Minérales d'Arcachon, SAS - 157 Boulevard de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France - SIREN 397380130


Société des Eaux Minérales d'Arcachon - 157 Boulevard de la Côte d'Argent - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.