ABATILLES SAINTE ANNE
Présentation de la marque ABATILLES SAINTE ANNE
Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Eaux Minérales d'Arcachon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABATILLES SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ABATILLES SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABATILLES SAINTE ANNE est expirée depuis le 18 janvier 2021.
Société des Eaux Minérales d'Arcachon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04